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Les Délibérations du CM

Les Délibérations du CM

B.P. 21 - 68360 SOULTZ

2023

PV et Annexes du C.M. du 03 juillet 2023

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Liste des délibérations du C.M. du 03 juillet 2023

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PV et Annexes du C.M. du 07 juin 2023

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Liste des délibérations du C.M. du 07 juin 2023

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PV et Annexes du C.M. du 05 avril 2023

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Liste des délibérations du C.M. du 05 avril 2023

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PV et Annexes du C.M. du 08 mars 2023

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Liste des délibérations du C.M. du 08 mars 2023

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PV et Annexes du C.M. du 01 février 2023

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Liste des délibérations du C.M. du 01 février 2023

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2022

PV et Annexes du CM du 07 décembre 2022

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Liste des délibérations du C.M. du 07 décembre 2022

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PV et Annexes du CM du 05 octobre 2022

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Liste des délibérations du C.M. du 05 octobre 2022

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PV et Annexes du CM du 06 juillet 2022

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Liste des délibérations du C.M. du 06 juillet 2022

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PV et Annexes du CM du 25 mai 2022

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Publications des Actes règlementaires du C.M. du 25 mai 2022

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PV et Annexes du CM du 06 avril 2022

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Publications des Actes règlementaires du C.M. du 06 avril 2022

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PV et Annexes du CM du 10 mars 2022

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PV et Annexes du CM du 02 février 2022

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Publications des Actes règlementaires du C.M. du 02 février 2022

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2021

PV et Annexes du CM du 08 décembre 2021

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Publications des Actes règlementaires du C.M. du 08 décembre 2021

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PV du CM du 29 septembre 2021

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Publications des Actes règlementaires du C.M. du 29 septembre 2021

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PV du CM du 30 juin 2021

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Publications des Actes règlementaires du C.M. du 30 juin 2021

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PV du CM du 16 juin 2021

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Publications des Actes règlementaires du C.M. du 16 juin 2021

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PV du CM du 07 avril 2021

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Publications des Actes règlementaires du C.M. du 07 avril 2021

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PV du CM du 24 février 2021

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Publications des Actes règlementaires du C.M. du 24 février 2021

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2020

PV du CM du 16 décembre 2020

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Publication des Actes règlementaires du CM du 16 décembre 2020

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PV du CM du 07 octobre 2020

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PV du CM du 10 juillet 2020

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PV du CM du 17 juin 2020

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Publication des Actes Réglementaires du CM du 17 juin 2020

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PV du CM du 25 mai 2020

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Publication des Actes Réglementaires du CM du 25 mai 2020

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PV du CM du 09 mars 2020

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Publication des Actes Réglementaires du CM du 09 mars 2020

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PV du CM du 14 février 2020

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Publication des Actes Réglementaires du CM du 14 février 2020

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2019

PV du CM du 04122019

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PV du CM du 25092019

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PV du CM du 28082019

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PV du CM du 03 juillet 2019

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PV du CM du 03 avril 2019

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PV du CM du 13 mars 2019

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PV du CM du 27 février 2019

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2018

Invitation et ordre du jour du CM du 12 décembre2018

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PV du CM du 26 septembre 2018

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PV du CM du 27 juin 2018

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PV du CM du 05 juin 2018

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PV du CM du 21 mars 2018

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PV du CM du 21 février 2018

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2017

PV du CM du 06 décembre 2017

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PV du CM du jeudi 27 septembre 2017

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PV du CM du jeudi 03 août 2017

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Télécharger annexe 6 DSP Gestion accueil périscolaire et extrascolaire

PV du CM du mercredi 28 juin 2017

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PV du CM du mercredi 12 avril 2017

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Télécharger annexe 2.1 DSP gestion accueil périscolaire et extrascolaire

Télécharger annexe 2.2 Note relative convention Ville et la Farandole

PV du CM du mercredi 22 mars 2017

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Télécharger annexe 8 - Synthèse des formations

Télécharger annexe 8.1 - Plan de formation 2017

PV du CM du mercredi 22 février 2017

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2016

PV du CM du mercredi 7 décembre 2016

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PV du Conseil Municipal du 28 septembre 2016

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PV du Conseil Municipal du 12 juillet 2016

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PV du Conseil Municipal du 25 mai 2016

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PV du Conseil Municipal du 23 mars 2016

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PV du Conseil Municipal du 24 février 2016

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2015

PV du Conseil Municipal du 22 décembre 2015

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PV du Conseil Municipal du 09 décembre 2015

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PV du Conseil Municipal du 23 septembre 2015

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PV du Conseil Municipal du 11 juin 2015

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PV du Conseil Municipal du 23 mars 2015

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PV du Conseil Municipal du 16 février 2015

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2014

PV du Conseil Municipal du 26 novembre 2014

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PV du Conseil Municipal du 10 septembre 2014

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PV du Conseil Municipal du 20 juin 2014

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PV du Conseil Municipal du 04 juin 2014

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PV du Conseil Municipal du 17 avril 2014

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PV du Conseil Municipal du 05 avril 2014

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PV du Conseil Municipal du 13 mars 2014

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